Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS

 

  • Arrêtés municipaux temporaires d'actualité

Arrêté de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 06/06

Arrêté déclaration de buvette AS CORNAS du 04/06 au 05/06

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/05 au 30/09

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 25/04 au 31/05

Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 06/06

Arrêté de circulation et de stationnement RD86 du 16/05 au 24/06

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 18/05 au 31/05

Arrêté de circulation et de stationnement Impasse de l'équerre du 30/05 au 05/06

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau le 29/05

Arrêté de circulation et de stationnement Impasse des Myosotis du 30/05 au 03/06

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 02/06

 

 

 

  • Arrêtés départementaux temporaires :

 

 Arrêté départemental RD 534 du 06/09 au 29/04

Arrêté de circulation et de stationnement RD86 du 18/05 au 10/06

 

  • Arrêtés municipaux permanents :

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022

Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12 

 Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

  •  Arrêtés municipaux d'urbanisme 

Arrêté déclaration préalable CAYRET du 25/03 au 25/05

Arrêté déclaration préalable Rue des Canaris du 25/03 au 25/05

Arrêté permis de construire Rue des Ancayras du 31/03 au 31/05

Arrêté permis de construire Allée du 14 juillet du 06/04 au 06/06

Arrêté déclaration préalable Allée du 14 Juillet du 13/04 au 13/06

Arrêté déclaration préalable Impasse du Ruisseau du 13/04 au 13/06

Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 14/04 au 14/06

Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 25/04 au 25/06

Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 23/04 au 23/06

Arrêté permis de construire Impasse de la Mûre du 22/04 au 22/06

Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 29/04 au 29/06

Arrêté déclaration préalable Chemin de Clarenson du 06/05 au 06/07

Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 12/05 au 12/07

Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 12/05 au 12/07

Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 12/05 au 12/07