Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS

 

  • Arrêtés municipaux temporaires d'actualité

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de St Romain de Lerps du 03/11 au 03/02

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de stationnement Grande Rue du 17/12 au 18/03

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/01 au 03/03

Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 27/03 au 03/04

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Plaines à Clarenson du 30/01 au 28/02

 Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 23/01 au 03/02

Arrêté de circulation et de stationnement La Voie Bleue le 23/04/2023

Arrêté de circulation e de stationnement Rue du Midi le 09/02/2023

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 09/03/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 27/01/2023 au 28/02/2023

Arrêté déclaration de buvette BVAC le 11/02/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue du 01/02/2023 au 24/02/2023

 

 

  • Arrêtés départementaux temporaires :

 

  • Arrêtés municipaux permanents :

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

Arrêté permanent Service Technique de CORNAS sur la Commune 31/12/2023

Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

  •  Arrêtés municipaux d'urbanisme