Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 03/11 au 31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 03/10 au 31/12
Arrêté de stationnement Grande Rue du 17/10 au 16/12
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de St Romain de Lerps du 02/11 au 03/02
Arrêté déclaration de buvette Les Jours Heureux le 13/11 et le 15/12
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de St Romain de Lerps du 03/11 au 03/02
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 14/11 au 14/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS hors RD 86 du 14/11 au 30/12
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 10/11 au 10/12
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Mimosas du 12/12 au 16/12
Arrêté de circulation et de stationnement route des Granges du 23/11 au 13/12
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 23/11 au 13/12
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 21/11 au 30/12
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Fourches du 28/11 au 27/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 02/12 au 04/12
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de St Romain de Lerps du 25/11 au 26/12
Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue du 05/12 au 02/01
Arrêté déclaration de buvette le 16/12
Arrêté de circulation et de stationnement Route des granges du 08/12 au 14/12
Arrêté Interdiction de pratiquer des activités sportives du 02/12 au 05/12
Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue le 14/12
- Arrêtés départementaux temporaires :
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
Arrêté permanent Service Technique de CORNAS sur la Commune 31/12/2023
Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023
- Arrêtés municipaux d'urbanisme
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et ministériels concernant la commune de CORNAS :
Arrêtés temporaires d'actualités :
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- Arrêté ministériel du 2 novembre 2022 reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Ardèche (sécheresse - fourrage)
- Arrêté préfectoral du 16 novembre 2022 N° 07-2022-11-16-00005 abrogeant les limitations des usages de l'eau sur tous les bassins versants du département de l'Ardèche.
- Arrêté préfectoral du 5 avril 2022 N° 07-2022-04-05-00001 modifiant l'arrêté préfectoral n° 07-2022-01-10-00005 du 10 janvier 2022 déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement de la déviation de Guilherand-Granges - section Nord du Mialan à la RD86 sur les communes de Saint-Péray et Cornas et cessibles les parcelles nécessaires à sa réalisation
- Arrêté préfectoral du 10 janvier 2022 déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement de la déviation de Guilherand-Granges - section Nord du Mialan à la RD86 sur les communes de Saint-Péray et Cornas et cessibles les parcelles nécessaires à sa réalisation
- Arrêté préfectoral du 18/09/2021 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 07-2021-07-26-00013 du 26 juillet 2021 relatif à la campagne de vaccination contre le virus de la Covid-19
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Chasse et pêche :
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- Arrêté préfectoral du 22 août 2022 N° 07-2022-08-22-00012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2022/2023.
- Arrêté préfectoral du 20 juillet 2022 N° 07-2022-07-20-00001 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département de l'Ardèche jusqu'au 30 juin 2023.
- Arrêté préfectoral du 30 juin 2022 N° 07-2022-06-30-00013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 07-2022-06-23-00006 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023 dans le département de l'Ardèche.
- Arrêté préfectoral du 23 juin 2022 N° 07-2022-06-23-00006 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023 dans le département de l'Ardèche.
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Arrêtés permanents divers :
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- Arrêté préfectoral du 16/11/2022 n° 07-2022-11-16-0008 modifiant l'arrêté préfectoral n° DDT/SIH-SRDT/13052015-001 portant règlement particulier de la navigation sur les plans d'eau et les rivières horts Rhône et section de l'Ardèche comprises entre le vieux pont de Vogüe et le Rhône
- Arrêté préfectoral du 04/04/2022 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l'être (pour une durée de 5 ans)
- Arrêté préfectoral du 07/03/2022 portant réglementation de la circulation des véhicules effectuant le transport de bois rond dans le département de l'Ardèche
- Liste des opérateurs et chambres funéraires habilités pour l'année 2022
- Arrêté préfectoral cadre n° 07-2021-06-17-00007 fixant des mesures de préservations de la ressource en eau en période d'étiage pour les cours d'eau et nappes du département de l'Ardèche
- Arrêté préfectoral du 05/10/2021 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine et porcine dans le département de l'Ardèche pour 2021-2022
- Arrêté préfectoral du 30/09/2021 réglementant les rassemblements d'équidés de département de l'Ardèche
- Arrêté préfectoral du 08/09/2021 approuvant le schéma départemental de gestion cynégénétique de l'Ardèche pour la période du 12 septembre 2021 au 12 septembre 2027
- Arrêté préfectoral du 29/03/2021 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l'Ardèche
- Arrêté inter-préfectoral n° 26-2021-03-08-012 en date du 8 mars 2021 portant prolongation et modification de l'arrêté interpréfectoral portant autorisation des opérations de dragage d'entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Génissat au palier d'Arles au titre de l'article R.181-45 du code de l'environnement.
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Pour le département de l'Ardèche, il a donc été décidé de reconnaître de manière anticipée certaines zones et communes (voir carte et liste des communes sur le site des services de l’État en Ardèche).
La commune de CORNAS fait partie de la zone sinistrée.
Les éleveurs concernés pourront déposer un dossier de demande d’indemnisation pertes de récolte sur fourrages via le site TéléCALAM à partir du lundi 28 novembre et jusqu'au lundi 19 décembre inclus.
Pour obtenir toutes les informations concernant cette calamité agricole voir le site des services de l’État en Ardèche :
https://www.ardeche.gouv.fr/pre-reconnaissance-de-l-etat-de-calamite-agricole-a11814.html
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- Mardi 10 janvier 2023 à 9H00 en salle des fêtes : perfectionnement du clavier
- Mardi 31 janvier 2023 à 9H00 en salle des fêtes : utiliser un scanner
- Mardi 21 février 2023 à 9H00 en salle des fêtes : naviguer en sécurité sur Internet
- Mardi 14 mars 2023 à 9H00 en salle des fêtes : achats en ligne
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Dans ces conditions, des dispositions spécifiques vis-à-vis du risque influenza aviaire doivent-être mises en œuvres, à savoir :
1- dans les établissements à finalité commerciale, les volailles et les oiseaux captifs détenus sont mis à l'abri et leur alimentation et leur abreuvement sont protégés, selon les modalités précisées à l'annexe II de l’arrêté du 29/09/2021 relatif aux mesures de biosécurité applicables par les opérateurs et les professionnels liés aux animaux dans les établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs dans le cadre de la prévention des maladies animales transmissibles aux animaux ou aux êtres humains;
Il y a 2 possibilités de mise à l’abri :
- soit en bâtiment fermé
- soit sur parcours réduit (500m2 pour 1000 volailles), après constat par le vétérinaire sanitaire de problème de bien-être animal et autorisation de la DDETSPP.
2- dans les établissements à finalité non commerciale (basse-cours), les volailles et oiseaux captifs détenus sont claustrés ou protégés par des filets.
Pour plus d'information vous pouvez également consulter la page dédiée sur le site internet du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation :
https://agriculture.gouv.fr/influenza-aviaire-les-mesures-de-biosecurite-pour-les-operateurs-professionnels-et-les-particuliers
ou interroger la DDETSPP : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / 04 75 66 53 50
- 1, rue Sadit Carnot 07100 ANNONAY
- 28, Grand rue 07300 TOURNON SUR RHONE
Les collaboratrices de Mme la Députée pourront recevoir les habitants sur rendez-vous le lundi de 9h à 13h ou le jeudi de 14h à 19h.
La prise de rendez-vous se fait auprès de Mesdames Camille BUARD ou Marillac PONTIER
au 04 81 56 00 09 ou par mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- L'Agence Régionale de la Santé rappelle l'importance des gestes barières. plus d'info sur le site https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/
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- Nouvelle plateforme d'aide aux démarches en ligne : www.solidarite-numerique.fr ou 01 70 772 372
- Nouvelle plateforme d'aide aux démarches en ligne : www.solidarite-numerique.fr ou 01 70 772 372
ENQUETE STATISTIQUE DE L'INSEE SUR LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE
Piloté par le Syndicat mixte ADN, pour le compte des Départements de l’Ardèche et de la Drôme, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et des intercommunalités du territoire notamment votre Communauté de communes Rhône Crussol, avec le soutien de l’État et de l’Europe, le grand projet public de déploiement de la fibre optique se poursuit.
Les travaux de déploiement de la fibre optique viennent de démarrer sur une partie de notre commune. Ils permettront au terme de ce déploiement à environ 3 800 foyers ou locaux d’activités de bénéficier des services Très Haut Débit sur fibre optique.
Les travaux dans le détail
Pendant cette phase de travaux de 6 à 9 mois environ, le groupement d’entreprises Axione / Bouygues Energies & Services, en charge du déploiement sur notre commune, va réaliser plusieurs opérations :
- des travaux de génie-civil : réhausses de chambres, réparation de réseaux souterrains cassés, consolidation et remplacement de poteaux des réseaux électriques et téléphoniques, création de tranchées pour poser de nouveaux fourreaux lorsque c’est nécessaire ;
- des travaux de câblage : déploiement des câbles de fibre optique en aérien sur les poteaux et en souterrain dans les fourreaux ;
- la réalisation des branchements optiques (soudure des câbles) dans les boitiers et locaux techniques du réseau, construits préalablement.
Pour des raisons d’ordre réglementaire, le périmètre de déploiement se fait par zone distincte d’environ 400 lignes. Chaque zone avance à son rythme en fonction des aléas rencontrés. La fin des travaux et la commercialisation pour chaque zone peut donc être échelonnée dans le temps.
ET ensuite…
Une fois le réseau intégralement déployé, il est confié à ADTIM FTTH, l’exploitant du réseau public. ADTIM FTTH commercialise le réseau auprès des opérateurs Fournisseurs d’Accès Internet (FAI). Ces derniers installent leurs équipements dans les locaux techniques et peuvent ensuite proposer leurs offres aux futurs abonnés. Cette étape dure 3 mois.
A l’ouverture commerciale de notre commune, soit au 1er trimestre 2023, vous pourrez souscrire une offre fibre auprès d’un des 10 opérateurs FAI disponibles sur le réseau. Une prise terminale optique sera installée à votre domicile pour vous apporter la fibre.
| Les habitants pourront tester leur adresse postale sur l’outil d’éligibilité pour savoir s’ils sont concernés par le périmètre en cours de travaux et s’inscrire pour être informés de leur date d’ouverture commerciale : https://www.ardechedromenumerique.fr/eligibilite |
Plus d’information sur : www.ardechedromenumerique.fr
LES AVANTAGES DE LA FIBRE ?
La fibre permet de profiter d’offres TV, Internet, téléphonie ultra performante, avec des débits stables, à partir de 100 Mbit/seconde, voire plus de 1 Gbit/seconde selon l’abonnement soit 1000 Mbit/seconde, contre moins de 30 Mbit/seconde pour l’ADSL.
SUIVEZ l’ACTUALITÉ D’ADN SUR LES RESEAUX SOCIAUX
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Pour toute questions, les habitants peuvent :
Consulter la Foire aux Questions d’ADN :
https://www.ardechedromenumerique.fr/faq
Contacter la hotline d’ADTIM FTTH
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Formulaire de demande de participation de la Communauté de Communes Rhône Crussol pour la destruction d'un nid de frelon : ICI
Une aide peut également être demandée auprès de la commune de CORNAS. (s'adesser en mairie)
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ARTICLE DU SYNDICAT EYRIEUX CLAIR : "Les retenues d'eau" - ICI
Cet article est également consultable sur le site internet du Syndicat (https://www.eyrieux-clair.fr/actu/l-article-du-mois/).
HORAIRES DES SERVICES DES FINANCES PUBLIQUES HARMONISÉS AU 1ER JANVIER 2022
➢ Accueil physique, avec ou sans rendez-vous : du lundi au vendredi de 8H30 à 12H30 ;
➢ Accueil téléphonique : du lundi au vendredi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H.
Plus d'informations via le communiqué de presse de la DGFIP ici
CAMPAGNE DE PREVENTION CONTRE LES DANGERS DU MONOXYDE DE CARBONE
AGIR POUR PRENDRE SOIN A LA FOIS DE NOTRE SANTE ET DE L'ENVIRONNEMENT : C'EST POSSIBLE
L'environnement est un déterminant majeur de notre santé, par le biais de la qualité de l'eau, de l'air, du bruit, de l'insalubrité des lieux de vie...
Et les activités humaines ont quant à elles un impact sur notre environnement, en polluant l'air et l'eau par exemple.
En questionnant nos habitudes de vie et d'achat, et en partageant des idées d'actions simples, il est possible de prendre soin à la fois de notre santé et de l'environnement !
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Salle des mariage et du conseil:plan de financement des travaux d'amélioration cliquez ici
Salle Polyvalente: installation panneaux photovoltaiques plan de financement cliquez ici
En Ardèche, le débroussaillement autour des habitations est obligatoire (Art L. 134-6 du code Forestier).
Cela permet d'assurer votre protection et celle de vos biens en cas d'incendie à proximité de votre propriété.
- Carte 1 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009
- Carte 2 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030
- Carte 3 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009
- Carte 4 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030
- Carte 5 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
- Carte 6 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
- Carte 7 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
- Carte 8 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi
- Carte 9 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009
- Carte 10 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030
- Carte 11 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009
- Carte 12 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030
- Carte 13 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
- Carte 14 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
- Carte 15 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
- Carte 16 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi
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Qualité Eau potable sur CORNAS :
analyse du 22/11/2022 - Haut service - Réservoir du Bouyonnet à CORNAS
analyse du 10/10/2022 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 14/09/2022 - Haut Service - Réservoir du Bouyonnet à CORNAS
analyse du 05/09/2022 - Haut Service - Réservoir du Bouyonnet à CORNAS
analyse du 22/08/2022 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 23/06/2022 - Haut Service - Réservoir du Bouyonnet à CORNAS
analyse du 23/06/2022 - Réseau Général de CORNAS - Bourg centre à CORNAS
analyse du 11/04/2022 - Réseau Général de CORNAS - Bourg centre à CORNAS
analyse du 28/02/2022 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 10/12/2021 - Haut Service - Réservoir du Bouyonet à CORNAS
analyse du 09/12/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 15/10/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
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Date du prochain conseil municipal :
Les compte-rendus des conseils municipaux 2022
- Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2022
- 12 septembre 2022
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Les compte-rendus des conseils municipaux 2021
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- 7 décembre 2020
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- 10 février 2020
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- 17 novembre 2014
- 22 septembre 2014
- 07 juillet 2014
- 20 juin 2014
- 23 avril 2014
- 14 avril 2014
- 28 mars 2014
- 24 février 2014
- 20 janvier 2014
Les compte-rendus des conseils municipaux 2013
- 16 décembre 2013
- 18 novembre 2013
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- 8 juillet 2013
- 27 mai 2013
- 13 mai 2013
// BUDGET MUNICIPAL //
La situation financière de la ville en quelques chiffres.
