• Qualité Eau potable sur CORNAS :

analyse du 04/01/2021 - Réseau Général de CORNAS - Hameau le Verger à ALBOUSSIERE

analyse du 17/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Station de Chloraton du Sabot à CHAMPIS

analyse du 17/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS

analyse du 10/12/2020 - Haut service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS

analyse du 4/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Biguet à TOULAUD

analyse du 03/11/2020 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à SAINT PÉRAY

analyse du 16/10/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Chavaran à SAINT PERAY

analyse du 29/09/2020 - Haut service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS

analyse du 18/09/2020 - Réseau Général de CORNAS 6 Hameau Mataud à SAINT GEORGES LES BAINS

analyse du 14/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau les Sampeyroux à GLUN

analyse du 14/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Penny à SAINT ROMAIN DE LERPS

analyse du 07/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau le Verger à ALBOUSSIERE

       analyse du 30/07/2020 -  Haut Service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS

       analyse du 16/07/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de CORNAS

       analyse du 11/06/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Mataud à SAINT GEORGES LES BAINS

        analyse du 28/05/2020 - Haut Service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS

analyse du 29/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Machon à CHATEAUBOURG

analyse du 18/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Les Sampeyroux à GLUN  

analyse du 12/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de SAINT SYLVESTRE

analyse du 12/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de CORNAS

analyse du 27/03/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de GLUN

        analyses du 28/02/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg CORNAS

analyse du 11/02/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg Boffres

        analyse du 23/01/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg St Romain de Lerps

        analyse du 23/01/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg St Péray

        analyse du 13/01/2020 : Haut service- Station - Réservoir de Bouyonnet

 Menu de navigation

• Conseils municipaux
• Budget municipal
• Marchés publics

 // CONSEILS MUNICIPAUX //

Date du prochain conseil municipal : lundi 18 janvier 2021 à 20H30 en salle des fêtes - En raison des conditions sanitaires, la séance se tiendra à huis-clos.

Les compte-rendus des conseils municipaux 2020

• 7 décembre 2020
• 28 septembre 2020
• 31 août 2020
• 15 juin 2020
• 25 mai 2020 - conseil municipal d'installation - élection du maire et des adjoints
• 10 février 2020

Les compte-rendus des conseils municipaux 2019

• 9 décembre 2019
• 28 octobre 2019
• 8 juillet 2019
• 8 avril 2019
• 11 février 2019

Les compte-rendus des conseils municipaux 2018

• 10 décembre 2018
• 15 octobre 2018
• 16 juillet 2018
• 02 juillet 2018
• 19 mars 2018
• 15 janvier 2018

Les compte-rendus des conseils municipaux 2017

• 4 décembre 2017
• 16 octobre 2017
• 3 juillet 2017
• 26 juin 2017
• 22 mai 2017
• 27 mars 2017
• 20 mars 2017

Les compte-rendus des conseils municipaux 2016

• 12 decembre 2016
• 10 octobre 2016
• 3 octobre 2016
• 04 juillet 2016
• 11 avril 2016
• 07 janvier 2016

Les compte-rendus des conseils municipaux 2015

• 30 novembre 2015
• 28 septembre 2015
• 6 juillet 2015
• 11 mai 2015
• 23 mars 2015

Les compte-rendus des conseils municipaux 2014 

• 15 décembre 2014
• 17 novembre 2014
• 22 septembre 2014
• 07 juillet 2014
• 20 juin 2014
• 23 avril 2014
• 14 avril 2014
• 28 mars 2014
• 24 février 2014
• 20 janvier 2014

Les compte-rendus des conseils municipaux 2013

• 16 décembre 2013
• 18 novembre 2013
• 4 novembre 2013
• 16 septembre 2013
• 8 juillet 2013
• 27 mai 2013
• 13 mai 2013

Haut de page

// BUDGET MUNICIPAL //

La situation financière de la ville en quelques chiffres.

 Haut de page

• Fiscalité Directe Local :  Etat 1288M de la commune de CORNAS en ligne

L'état récapitulatif des ressources des impôts perçus en 2020 sur le territoire de la commune de CORNAS (Commune de CORNAS et Communauté de Communes) est consultable ici.

Il a pour objet de faire connaître aux contribuables la nature et les montants des différentes impositions locales perçues par les collectivités et les groupements sur le périmètre de la commune de CORNAS.

• MESURES CONTRE L'INFLUENZA AVIAIRE

Le département de l'Ardèche est passé à un niveau de risque ELEVÉ d'introduction du virus influenza aviaire. Ce niveau de risque impose la mise en place de mesures de biosécurité renforcée dans l'ensemble des élevages non-commerciaux. Ces mesures de biosécurité consistent sur la mise en confinement des animaux ou la pose de filets permettant d'empêcher tout contact entre les volailles et les oiseaux sauvages.

• Apiculture : déclaration de ruches 2020

Déclaration annuelle de ruches : Du 1^er septembre au 31 décembre

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :

• La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
• La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
• La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1^er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :

• Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Téléphone : 01 49 55 82 22

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1^er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1^er septembre et le 31 décembre)

• Synthèse des passages de véhicules au Nord de CORNAS sur 5 jours au mois d'avril 2019

• ATTENTION A L'INTOXICATION AU MONOXYDE DE CARBONE

L'hiver approche et le risque d'intoxication au monoxyde de carbone aussi.

Pour cela, vous trouverez ci-joint un dépliant vous rappelant les gestes à adopter afin de prévenir au mieux ce risque.

• Pharmacie en danger - Lire le manifeste

• Bilan qualité air - Agglomération de Valence 2009-2011 :

La pollution atmosphérique est un mélange complexe de composés. Deux types de polluants sont distingués. Les polluants primaires sont directement émis par une source (voitures, industries…). Les polluants secondaires comme l’ozone sont formés dans l’atmosphère par réactions chimiques. Des polluants qualifiés d’indicateurs représentent globalement la pollution atmosphérique. Les plus classiquement surveillés sont les particules fines de diamètre inférieur à 10 μm (PM₁₀) ou à 2,5 μm (PM_2,5), l’ozone, le dioxyde d’azote (NO₂) et le dioxyde de soufre (SO₂). En Rhône-Alpes, leur surveillance est assurée par l’Association agréée de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) Air Rhône-Alpes.

Consultez la synthèse sur l'évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine dans l'agglomération de Valence.

• Prévention des incendies de forêts: 

 En Ardèche, le débroussaillement autour des habitations est obligatoire (Art L. 134-6 du code Forestier).

Cela permet d'assurer votre protection et celle de vos biens en cas d'incendie à proximité de votre propriété.

Quelques règles sur le débroussaillement : cliquez-ici 

• Etude accoustique du trafic férroviaire sur Cornas

• Carte 1 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009
• Carte 2 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030
• Carte 3 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009
• Carte 4 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030
• Carte 5 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
• Carte 6 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
• Carte 7 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
• Carte 8 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi
• Carte 9 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009
• Carte 10 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030
• Carte 11 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009
• Carte 12 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030
• Carte 13 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
• Carte 14 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
• Carte 15 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
• Carte 16 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi

// PLAN LOCAL D'URBANISME //

Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) est un document de planification de l'urbanisme qui prévoit et réglemente la destination des constructions avec des règles applicables à tous, sur le territoire d'une commune (ou d'une intercommunalité), sur la base d'un projet urbain exposé dans le Projet d'aménagement et de développement durables (le PADD).

• Règlement du PLU (version PDF)
• Plan de Zonage (version PDF) 

- Plan de zonage du PPRI de CORNAS

- Arrêté de prescription et rapport de présentation du PPRI de CORNAS

// DEMANDES D'URBANISME //

Avant de déposer votre demande d'urbanisme, il faut penser à vérifier que vous respectez le règlement du Plan Local d'Urbanisme de la zone où se situe votre projet. 

Permis de construire

Le permis de construire est un acte administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier qu'un projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Il est généralement exigé pour tous les travaux de grandes importances.

• Formulaires : Permis de construire

Déclaration préalable

La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d'aménagement de faible importance.

• Formulaires : Déclaration préalable 

Plus d'informations sur service-public.fr