Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté Rue des Canaris du 15/04 au 17/04
Arrêté Avenue du Colonel Rousset du 06/04 au 16/04
Arrêté Chemin des Peyrouses 29/05, 12/06, 19/06
Arrêté Rue des acacias et Rue Pied la Vigne 06/04 au 30/04
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêtés permanent marché place de la salle des fêtes
- Arrêtés municipaux d'urbanisme :
Arrêtés permis de construire Allée de la Fraternité du 19/03 au 19/05
Arrêtés permis de construire La Passerelle 2 du 19/03 au 19/05
Arrêtés déclaration préalable Chemin des Prés du 19/03 au 19/05
Arrêté Annulation permis de construire La Passerelle 2 du 27/03 au 27/05
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et ministériels concernant la commune de CORNAS :
Arrêtés temporaires d'actualités :
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- Arrêté préfectoral du 30/03/2021 fixant la liste des centres de vaccination pour le département de l'Ardèche
- Arrêté ministériel du 3/03/2021 reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Ardèche.
- Arrêté préfectoral du 16/03/2021 fixant les dates d'ouverture et de clotûre du délai de dépôt des déclarations de candidature pour les élections départementales des 13 et 20 juin 2021 dans le département de l'Ardèche.
- Arrêté préfectoral du 16/02/2021 portant obligaton du port du masque dans tous le département de l'Ardèche jusqu'au 1er juin 2021.
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Chasse et pêche :
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- Arrêté préfectoral du 24 décembre 2020 portant abrogation des arrêtés préfectoraux fixant les conditons sanitaires relatives à la chasse par dérogation aux conditions de confinement liées à l'épidémie de coronavirus
- Arrêté réglementaire relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Ardèche pour l'année 2021
- Avis annuel d'ouverture de la peche en 2021
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Arrêtés permanents divers :
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- Arrêté préfectoral du 29/03/2021 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l'Ardèche
- Arrêté inter-préfectoral n° 26-2021-03-08-012 en date du 8 mars 2021 portant prolongation et modification de l'arrêté interpréfectoral portant autorisation des opérations de dragage d'entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Génissat au palier d'Arles au titre de l'article R.181-45 du code de l'environnement.
- Arrêté préfectoral du 11/12/2020 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l'être (pour une durée de 5 ans)
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- Rendez-vous gratuit avec les architectes conseillers du CAUE de l'Ardèche :
- Dossier PAC 2021 - Ouverture de la télédéclaration 2021 pour les aides "surfaces"
La télédéclaration des aides surface 2021 débute le 1er avril et prendra fin le 17 mai 2021 au soir. Il s'agit des aides découplées, des aides couplées végétales, de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN), des aides en faveur de l'agriculture biologique (AB), des mesures agroenvironementales et climatiques (MAEC) et de l'aide à l'assurance récolte.
Vous trouverez ci-contre la note d'information du service agriculture et développement rural concernant cette télédéclaration : Note d'information
- Calamités agricoles sécheresse 2020
Le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture a donné le 18 février 2021 un avis favorable à l'ensemble des demandes de reconnaissance déposées par le département de l'Ardèche au titre des pertes occasionnées suite à l'épisode de sécheresse survenu en 2020.
La commune de CORNAS fait partie des communes reconnues sinistrées pour les trois calamités agricoles suivantes (voir arrêté ministériel du 3 mars 2021) :
- pertes de récolte sur fourrages ;
- pertes de récolte sur châtaignes ;
- pertes de fonds sur prairies ;
Les exploitants.es concernés.es pourront déposer, à compter de lundi 29 mars 2021, un dossier de demande d'indemnisation selon les modalités décrites dans les documents consultables et téléchargeables sur le site des services de l’État en Ardèche : calamités agricoles
- Concours de fin d'année - diaporama
Les participants pour le concours de dessin et le concours de photos étaient au rendez-vous. Vous trouverez ci-dessous un diaporama des dessins réalisées par les enfants et un diaporama des photos finalistes du concours de photo.
- Tournée 2021 du Bus Santé
Afin d’améliorer et de faciliter l’accès au dépistage de la rétinopathie diabétique, principale cause de cécité en France, le Collectif SUD organise depuis mai 2017 via le Bus Santé :
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- Une campagne de dépistage de la rétinopathie diabétique à destination des patients atteints de diabète, n’ayant pas consulté d’ophtalmologue depuis 1 an et n’ayant pas de rendez-vous prévu dans l’année.
Sur prescription de leur médecin traitant, ils seront accueillis dans le Bus Santé pour procéder au dépistage. Il convient de préciser qu’il ne s’agit en aucun cas d’une consultation médicale ou d’ophtalmologie.
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- Des actions de prévention et promotion de la santé réalisées par des partenaires et des professionnels de la santé sur différentes thématiques (prévention diabète, promotion du dépistage organisé des cancers du sein, colorectal et du col de l’utérus, prévention des maladies cardiovasculaires, nutrition et diététique, activités sportives adaptées, promotion du dépistage des maladies sexuellement transmissibles, hépatites, …).
Cliquez ici pour accéder au calendrier du Bus Santé pour l'année 2021 en Drôme-Ardèche
- MESURES CONTRE L'INFLUENZA AVIAIRE
Le département de l'Ardèche est passé à un niveau de risque ELEVÉ d'introduction du virus influenza aviaire. Ce niveau de risque impose la mise en place de mesures de biosécurité renforcée dans l'ensemble des élevages non-commerciaux. Ces mesures de biosécurité consistent sur la mise en confinement des animaux ou la pose de filets permettant d'empêcher tout contact entre les volailles et les oiseaux sauvages.
- ATTENTION A L'INTOXICATION AU MONOXYDE DE CARBONE
L'hiver approche et le risque d'intoxication au monoxyde de carbone aussi.
Pour cela, vous trouverez ci-joint un dépliant vous rappelant les gestes à adopter afin de prévenir au mieux ce risque.
- Pharmacie en danger - Lire le manifeste
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Bilan qualité air - Agglomération de Valence 2009-2011 :
La pollution atmosphérique est un mélange complexe de composés. Deux types de polluants sont distingués. Les polluants primaires sont directement émis par une source (voitures, industries…). Les polluants secondaires comme l’ozone sont formés dans l’atmosphère par réactions chimiques. Des polluants qualifiés d’indicateurs représentent globalement la pollution atmosphérique. Les plus classiquement surveillés sont les particules fines de diamètre inférieur à 10 μm (PM10) ou à 2,5 μm (PM2,5), l’ozone, le dioxyde d’azote (NO2) et le dioxyde de soufre (SO2). En Rhône-Alpes, leur surveillance est assurée par l’Association agréée de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) Air Rhône-Alpes.
Consultez la synthèse sur l'évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine dans l'agglomération de Valence.
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Prévention des incendies de forêts:
En Ardèche, le débroussaillement autour des habitations est obligatoire (Art L. 134-6 du code Forestier).
Cela permet d'assurer votre protection et celle de vos biens en cas d'incendie à proximité de votre propriété.
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Etude accoustique du trafic férroviaire sur Cornas
- Carte 1 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009
- Carte 2 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030
- Carte 3 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009
- Carte 4 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030
- Carte 5 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
- Carte 6 Indicateur LAeq Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
- Carte 7 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
- Carte 8 Indicateur LAeq Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi
- Carte 9 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009
- Carte 10 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030
- Carte 11 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009
- Carte 12 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030
- Carte 13 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2009 périmètre élargi
- Carte 14 Indicateur niveau de bruit Journée 6h-22h en 2030 périmètre élargi
- Carte 15 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2009 périmètre élargi
- Carte 16 Indicateur niveau de bruit Nuit 22h-6h en 2030 périmètre élargi
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Qualité Eau potable sur CORNAS :
analyse du 13/04/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 18/03/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CHAMPIS
analyse du 08/03/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à SAINT PÉRAY
analyse du 22/02/2021 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 11/02/2021 - Haut service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS
analyse du 04/01/2021 - Réseau Général de CORNAS - Hameau le Verger à ALBOUSSIERE
analyse du 17/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Station de Chloraton du Sabot à CHAMPIS
analyse du 17/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à CORNAS
analyse du 10/12/2020 - Haut service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS
analyse du 4/12/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Biguet à TOULAUD
analyse du 03/11/2020 - Réseau Général de CORNAS - Bourg Centre à SAINT PÉRAY
analyse du 16/10/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Chavaran à SAINT PERAY
analyse du 29/09/2020 - Haut service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS
analyse du 18/09/2020 - Réseau Général de CORNAS 6 Hameau Mataud à SAINT GEORGES LES BAINS
analyse du 14/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau les Sampeyroux à GLUN
analyse du 14/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Penny à SAINT ROMAIN DE LERPS
analyse du 07/08/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau le Verger à ALBOUSSIERE
analyse du 30/07/2020 - Haut Service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS
analyse du 16/07/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de CORNAS
analyse du 11/06/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Mataud à SAINT GEORGES LES BAINS
analyse du 28/05/2020 - Haut Service - Réservoir Bouyonnet à CORNAS
analyse du 29/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Machon à CHATEAUBOURG
analyse du 18/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Hameau Les Sampeyroux à GLUN
analyse du 12/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de SAINT SYLVESTRE
analyse du 12/05/2020 - Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de CORNAS
analyse du 27/03/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg de GLUN
analyses du 28/02/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg CORNAS
analyse du 11/02/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg Boffres
analyse du 23/01/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg St Romain de Lerps
analyse du 23/01/2020 : Réseau Général de CORNAS - Centre Bourg St Péray
analyse du 13/01/2020 : Haut service- Station - Réservoir de Bouyonnet
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// CONSEILS MUNICIPAUX //
Date du prochain conseil municipal : lundi 22 mars 2021 à 20H30 en salle des fêtes - En raison de la situation sanitaire et du couvre-feux la séance se tiendra sans public
Les compte-rendus des conseils municipaux 2020
Les compte-rendus des conseils municipaux 2020
- 7 décembre 2020
- 28 septembre 2020
- 31 août 2020
- 15 juin 2020
- 25 mai 2020 - conseil municipal d'installation - élection du maire et des adjoints
- 10 février 2020
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- 15 décembre 2014
- 17 novembre 2014
- 22 septembre 2014
- 07 juillet 2014
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- 23 avril 2014
- 14 avril 2014
- 28 mars 2014
- 24 février 2014
- 20 janvier 2014
Les compte-rendus des conseils municipaux 2013
- 16 décembre 2013
- 18 novembre 2013
- 4 novembre 2013
- 16 septembre 2013
- 8 juillet 2013
- 27 mai 2013
- 13 mai 2013
// BUDGET MUNICIPAL //
La situation financière de la ville en quelques chiffres.