Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Cerisiers - cérémonie du 8 mai
Arrêté de circulation Rue des Canaris du 06/05 au 08/05
Arrêté de circulation 165 Avenue du Colonel Rousset du 26/04 au 07/05
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Peyrouses 29/05, 12/06, 19/06
Arrêté de circulation Grande Rue le 12/05
Arrêté de circualtion Rue des acacias et Rue Pied la Vigne 06/04 au 30/04
Arrêté de cirdulation Rue des Mimosas le 26/05
Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue et Rue du Midi du 06/05 au 11/05
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêtés permanent marché place de la salle des fêtes
- Arrêtés municipaux d'urbanisme :
Arrêtés permis de construire Allée de la Fraternité du 19/03 au 19/05
Arrêtés permis de construire La Passerelle 2 du 19/03 au 19/05
Arrêtés déclaration préalable Chemin des Prés du 19/03 au 19/05
Arrêté Annulation permis de construire La Passerelle 2 du 27/03 au 27/05
Arrêté permis de construire La Passerelle 2 du 24/04 au 24/06
Arrêté déclaration préalable Impasse des Alouettes du 23/04 au 23/06
Arrêté déclaration préalable Avenue du Colonel Rousset du 23/04 au 26/04
Arrêté déclaration préalable Allée de la Laïcité du 23/04 au 23/06
Arrêté déclaration préalable Avenue du Colonel Rousset du 22/04 au 22/06
Arrêté déclaration préalable Allée de la Laïcité du 22/04 au 22/06
Arrêté déclaration préalable Rue des Ancayras du 22/04 au 22/06
Arrêté déclaration préalable Rue des Pivoines du 21/04 au 21/06
Arrêté déclaration préalable Avenue du Colonel Rousset du 21/04 au 21/06
Arrêté déclaration préalable Rue des Violettes du 09/04 au 09/06