Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/05 au 30/09
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Peyrouses du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de Chatillon du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Rhône à Monneron du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Blaches du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Rieux du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Moulin du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de la Station du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Violettes du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Lavandes du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Réservoir du 11/07 au 11/08
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Plaines à Clarenson du 13/07 au 13/08
Arrêté de stationnement Place de la Fontaine du 25/07 au 12/08
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 29/08 au 31/08
Arrêté de circulation et de stationnement Place de l'église le 10/08
Arrêté de circulation et de stationnement Passage à niveau de CORNAS du 18/11 au 24/11
- Arrêtés départementaux temporaires :
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
Arrêté permanent Service Technique de CORNAS sur la Commune 31/12/2023
- Arrêtés municipaux d'urbanisme
Arrêté permis de construire Grande Rue du 08/06 au 08/08
Arrêté déclaration préalable Rue du Midi du 17/06 au 17/08
Arrêté déclaration préalable Impasse de la Mûre du 17/06 au 17/08
Arrêté déclaration préalable Chemin des Campanules du 30/06 au 30/08
Arrêté permis de construire Avenue du Colonel Rousset du 05/07 au 05/09
Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 26/07 au 26/09
Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 27/07 au 27/09