Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 06/06
Arrêté déclaration de buvette AS CORNAS du 04/06 au 05/06
Arrêté de stationnement Place du Chemin de la Liberté du 21/05 au 22/05
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/05 au 30/09
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 25/04 au 31/05
Arrêté déclaration de buvette UACV le 21/05
Arrêté déclaration de buvette FLGG le 21/05
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 06/06
Arrêté de circulation et de stationnement RD86 du 16/05 au 24/06
Arrêté de circulation et de stationnement Les Basse Rues le 23/05
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 18/05 au 31/05
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse de l'équerre du 30/05 au 05/06
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau le 29/05
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse des Myosotis du 30/05 au 03/06
Arrêté de circulation et de stationnement Rue Pied la Vigne le 23/05
- Arrêtés départementaux temporaires :
Arrêté départemental RD 534 du 06/09 au 29/04
Arrêté de circulation et de stationnement RD86 du 18/05 au 10/06
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12
- Arrêtés municipaux d'urbanisme
Arrêté déclaration préalable Chemin de la Station du 22/03 au 22/05
Arrêté déclaration préalable Chemin des peyrouses du 22/03 au 22/05
Arrêté déclaration préalable CAYRET du 25/03 au 25/05
Arrêté déclaration préalable Rue des Canaris du 25/03 au 25/05
Arrêté permis de construire Rue des Ancayras du 31/03 au 31/05
Arrêté permis de construire Allée du 14 juillet du 06/04 au 06/06
Arrêté déclaration préalable Allée du 14 Juillet du 13/04 au 13/06
Arrêté déclaration préalable Impasse du Ruisseau du 13/04 au 13/06
Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 14/04 au 14/06
Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 25/04 au 25/06
Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 23/04 au 23/06
Arrêté permis de construire Impasse de la Mûre du 22/04 au 22/06
Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 29/04 au 29/06
Arrêté déclaration préalable Chemin de Clarenson du 06/05 au 06/07
Arrêté déclaration préalable Rue du Ruisseau du 12/05 au 12/07
Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 12/05 au 12/07
Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 12/05 au 12/07