Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS
- Arrêtés municipaux temporaires d'actualité
Arrêté de circulation Passage à niveau du 09/03 au 16/03
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de Champelrose du 17/01 au 24/01
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS DU 06/01 au 06/03/2022
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 11/01 au 11/03
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 25/02
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 02/02
Arrêté de circulation et de stationnement La Passerelle 1 du 14/01 au 20/01
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Moulin du 01/02 au 08/02
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 02/03
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 24/01 au 28/01
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Grand Bois du 25/01 au 04/02
- Arrêtés départementaux temporaires :
Arrêté départemental RD 534 du 06/09 au 29/04
- Arrêtés municipaux permanents :
Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12
- Arrêtés municipaux d'urbanisme
Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 22/11 au 22/01
Arrêté permis de construire Grande Rue du 26/11 au 26/01
Arrêté déclaration préalable Impasse des Perdreaux du 26/11 au 26/01
Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 26/11 au 26/01
Arrêté déclaration préalable Allée de la Démocratie du 09/12 au 09/02
Arrêté déclaration préalable Rue des Mouettes du 10/12 au 10/02
Arrêté Permis de construire Route de St Romain de Lerps du 14/12 au 14/02
Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du18/12 au 18/02
Arrêté déclaration préalable Allée de la Laïcité du 18/12/ au 18/02
Arrêté Permis de construire Les Rieux du 30/12 au 02/03
Arrêté déclaration préalable Impasse des Oeillets du 05/01 au 05/03
Arrêté permis de construire Rue des Acacias du 05/01 au 05/03
Arrêté déclaration préalable Impasse des Crocus du 13/01 au 13/03
Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 11/01 au 11/03
Arrêté Annulation permis de construire La Passerelle 2 du 20/01 au 20/03