Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS

 

  • Arrêtés municipaux temporaires d'actualité

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/05 au 30/09

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Peyrouses du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de Chatillon du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Rhône à Monneron du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Blaches du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Rieux du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Moulin du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de la Station du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Violettes du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Lavandes du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Réservoir du 11/07 au 11/08

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Plaines à Clarenson du 13/07 au 13/08

Arrêté de stationnement Place de la Fontaine du 25/07 au 12/08

Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 29/08 au 31/08

Arrêté de circulation et de stationnement Place de l'église le 10/08

Arrêté de circulation et de stationnement Passage à niveau de CORNAS du 18/11 au 24/11

 

  • Arrêtés départementaux temporaires :

 

 

  • Arrêtés municipaux permanents :

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022

Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12 

 Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

Arrêté permanent Service Technique de CORNAS sur la Commune 31/12/2023

  •  Arrêtés municipaux d'urbanisme 

Arrêté permis de construire Grande Rue du 08/06 au 08/08

Arrêté déclaration préalable Rue du Midi du 17/06 au 17/08

Arrêté déclaration préalable Impasse de la Mûre du 17/06 au 17/08

Arrêté déclaration préalable Chemin des Campanules du 30/06 au 30/08

Arrêté permis de construire Avenue du Colonel Rousset du 05/07 au 05/09

Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 26/07 au 26/09

 Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 27/07 au 27/09