Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS

 

  • Arrêtés municipaux temporaires d'actualité

Arrêté de circulation Passage à niveau du 09/03 au 16/03

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de Champelrose du 17/01 au 24/01 

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS DU 06/01 au 06/03/2022

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 11/01 au 11/03

Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset le 25/02

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 02/02

Arrêté de circulation et de stationnement La Passerelle 1 du 14/01 au 20/01

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Moulin du 01/02 au 08/02

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 02/03

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 24/01 au 28/01

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Grand Bois du 25/01 au 04/02

 

  • Arrêtés départementaux temporaires :

 

 Arrêté départemental RD 534 du 06/09 au 29/04

 

  • Arrêtés municipaux permanents :

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022

Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12 

 

  •  Arrêtés municipaux d'urbanisme 

Arrêté déclaration préalable Grande Rue du 22/11 au 22/01

Arrêté permis de construire Grande Rue du 26/11 au 26/01

Arrêté déclaration préalable Impasse des Perdreaux du 26/11 au 26/01

Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du 26/11 au 26/01

Arrêté déclaration préalable Allée de la Démocratie du 09/12 au 09/02

Arrêté déclaration préalable Rue des Mouettes du 10/12 au 10/02

Arrêté Permis de construire Route de St Romain de Lerps du 14/12 au 14/02

Arrêté déclaration préalable Rue Pied la Vigne du18/12 au 18/02

Arrêté déclaration préalable Allée de la Laïcité du 18/12/ au 18/02

Arrêté Permis de construire Les Rieux du 30/12 au 02/03

Arrêté déclaration préalable Impasse des Oeillets du 05/01 au 05/03

Arrêté permis de construire Rue des Acacias du 05/01 au 05/03 

Arrêté déclaration préalable Impasse des Crocus du 13/01 au 13/03

Arrêté déclaration préalable Rue des Jonquilles du 11/01 au 11/03

Arrêté Annulation permis de construire La Passerelle 2 du 20/01 au 20/03