Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux de la commune de CORNAS

 

• Arrêtés municipaux temporaires d'actualité

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 02/05 au 30/09

Arrêté de circulation et de stationnement Passage à niveau de CORNAS du 18/11 au 24/11

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Blaches du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Moulin du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Violettes du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Réservoir du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de Chatillon du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Rieux du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de la Station du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Lavandes du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin du Rhone à Monneron du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Peyrouses du 12/08 au 10/10

Arrêté de circulation et de stationnement RD86 du 01/09 au 30/09

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 10/10 au 24/10

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 03/10 au 07/10

Arrêté de circulation et de stationnement Rues des Geais et des Canaris du 01/09 au 30/09

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Bouviers et Grande Rue le 01/10

Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue du 03/10 au 03/11

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 26/09 au 10/10

Arrêté déclaration de buvette La Boule des Vignerons du 25/09 au 01/10

 

 

 

 

 

• Arrêtés départementaux temporaires :

 

 

• Arrêtés municipaux permanents :

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Arrêté permanent pour la fibre du 21/12/2021 au 31/12/2022

Arrêté permanent CCRC du 01/01 au31/12 

 Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 21/01 au 31/12

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

Arrêté permanent Service Technique de CORNAS sur la Commune 31/12/2023

•  Arrêtés municipaux d'urbanisme 

Arrêté déclaration préalable Avenue du Colonel Rousset du 29/08 au 29/10

Arrêté déclaration préalable Chemin des Eglantiers du 29/08 au 29/10

Arrêté déclaration préalable Impasse des Grives du 29/08 au 29/10

Arrêté permis de construire Rue des Grays du 08/09 au 08/11

Arrêté déclaration préalable Allée de la Démocratie du 26/09 au 26/11

Arrêté d'alignement Rue du Ruisseau du 16/09 au 16/11

Arrêté déclaration préalable Impasse des Lauriers du 26/09 au 26/11

Arrêté déclaration préalable Rue des Mouettes du 26/09 au 26/11