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Category Archives: Affichages divers
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Permanences Point-Justice Février 2025
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Liste des délibérations du conseil communautaire du 5 décembre 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2024
Elections 2025 de la chambre d’agriculture : Mise à disposition pour consultation de la liste définitive des électeurs individuels
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 5 décembre à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
OPAH – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Sécheresse
Permanences Point-Justice décembre 2024
Arrêté préfectoral du 21 octobre 2024 N°07-2024-10-21-00002 abrogeant les limitations des usages de l’eau sur tous les bassins versants du département de l’Ardèche.
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT ROVALTAIN précisant les objectifs poursuivis par la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain Drôme Ardèche
AMENAGEMENT DE LOCAUX SPORTIFS ET ASSOCIATIFS AU PLATEAU OMNISPORT – Plan de financement
Peste Porcine Africaine : Prescriptions à respecter pour éviter de l’introduire en France
CONSULTATION DU PUBLIC : PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT NATIONALES EN ARDECHE 2024-2029
INSEE : Enquête statistique sur les conditions de travail et risques psychosociaux de juillet 2024 à mars 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
L’ADMR RECRUTE
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
LA FIBRE EST LÀ !
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