Décisions municipales

Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 18/11/2024 au 18/02/2025.

Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Peyrouses le 26/11/2024.

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 19/11/2024 au 21/11/2024.

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 18/11/2024 au 29/11/2024.

Arrêté de circulation et de stationnement Route des Granges du 19/11/2024 au 21/11/2024.

Arrêté circulation et de stationnement Rue du Ruisseau le 14/11/2024.

Arrêté de circulation et de stationnement Impasse des Myosotis du 18/11/2024 au 29/11/2024.

Arrêté déclaration de buvette BVAC

Arrêté de stationnement Parking du ruisseau du 18/11/2024 au 27/11/2024.

Arrêté de circulation et de stationnement Rue Pied la Vigne, Rue des cerisiers, parking devant le cimetière le 11/11/2024.

Arrêté permanent Commune de CORNAS du 01/01/2025 au 31/12/2025

Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D'UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR - Terrains de football - chemin des Peyrouses

Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027

Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024

Arrêté permanent Place de l'Église Cérémonies religieuses

Arrêté permanent extinction partielle de l'éclairage public de la commue de CORNAS

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l'année 2024

Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l'adhésion à l'association des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche

Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d'aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard

Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023

Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol

Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) - Projet pôle médical et commercial

Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau

Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois - Ecole élémentaire

Délibération 2024-39: Attribution d'une subvention au college de crussol

Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l'association TANKAFER

Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement "Allée des Peyrouses"

Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur

Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d'occupation du domaine public perçue au titre de l'installation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque

Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes

Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat

Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue

Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux

Délibération 2024-15: Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-21: Budget principal - vote du budget primitif 2024

Délibération 2024-22: Budget Energies - Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-23: Budget Energies - Compte administratif 2023 et affectation du résultat

Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024

Délibération 2024-08: Attribution d'une subvention au college de crussol

Délibération 2024-09: Classes découvertes

Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2

Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public - accueil de loisirs

Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d'une brigade verte sur la commune pour l'entretien du lit du ruisseau

Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d'exercice

Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun "Espace animalier"

Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux

Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable

Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi

Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi

Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d'un terrain municipal pour l'école en plein air

Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal

Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois - Ecole élémentaire

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Délibération 2024-24 : Budget Energies - vote du budget primitif 2024

Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d'énergies renouvelables

Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public - Accueil de loisirs

Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l'agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires

Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité - travaux de création d'une salle polyvalente et vestiaires pour associations

Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal

Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal

Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023

Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat

Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2023-26: Création du budget production d'énergie renouvelables

Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux

Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023

Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023

Délibération 2023-18 : Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux)

Délibération 2023-15 : Classes découvertes

Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune

Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY

Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Remise de cadeaux de fin d'élémentaire aux élèves de CM2

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024

Avis de réunion - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

CCAS - Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES - TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT

CCAS - Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES

CCAS - Délibération 2024-13 : acceptation d'un don au CCAS

CCAS - Délibération 2024-12 : acceptation d'un don au CCAS

CCAS - Délibération 2024-11 : acceptation d'un don au CCAS - camion outillage

CCAS - Délibération 2024-10 : acceptation d'un don au CCAS - camion outillage

CCAS - Délibération 2024-09 : acceptation d'un don au CCAS - camion outillage

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024

CCAS - Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat

CCAS - Délibération 2024-06 : acceptation d'un don au CCAS

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du lundi 18 mars 2024

CCAS - Délibération 2024-07 : acceptation d'un don au CCAS - camion outillage

CCAS - Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024

CCAS - Délibération 2024-03 : Adhésion à l'UDCCAS

CCAS - Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024

CCAS - Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D'ANIMATION - REPAS DES AÎNÉS 2025

CCAS - Délibération 2023-13 : acceptation d'un don au CCAS - camion outillage

CCAS - Délibération 2023-14 : acceptation d'un don au CCAS

CCAS - Délibération 2023-15 : acceptation d'un don au CCAS

CCAS - Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 - CHOIX DU TRAITEUR

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023

CCAS - Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION en application de l'ordonnance du 7 octobre 2021

CCAS - Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS

CCAS - Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS

CCAS - Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023

CCAS - Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023

CCAS - Délibération 2023-06 : Adhésion à l'UDCCAS 2023

CCAS - Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023

CCAS - Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat

CCAS - Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022

CCAS : Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 février 2023

Avis de réunion - Conseil Municipal lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Avis de réunion - Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages